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Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 14 décembre 2016
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Création de la CFGPA

Création de la CFGPA Confédération Française de Gardes Particuliers Assermentés Signature d’une convention entre l´ONCFS, la FNC et la CFGPA La reconduction de la Convention de partenariat entre l´Office national de la chasse et de la faune sauvage, la Fédération Nationale des Chasseurs et la (...)
mercredi 14 décembre 2016
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Sécurité : une convention fixe les droits et devoirs des gardes assermentés

Le ministère de l’Intérieur a publié, jeudi, la convention de partenariat qu’il a signée avec la Confédération française des gardes particuliers assermentés (CFGPA). Thierry Coudert, délégué aux Coopérations de sécurité du ministère de l’Intérieur, a adressé cette convention aux préfets en expliquant qu’elle (...)
mercredi 14 décembre 2016
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Partenariat entre le ministère de l’intérieur et les gardes particuliers.

Partenariat entre le ministère de l’intérieur et les gardes particuliers. Nombre d’annexes : 1 NOR : INTK1607204C ; Numéro interne : ; CERFA : ; Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
Auteur : M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l’intérieur Destinataire(s) : Monsieur (...)
mercredi 14 décembre 2016
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

communiqué de presse et l’arrêté préfectoral Influenza aviaire

communiqué de presse et l’arrêté préfectoral pris pour la protection des oiseaux domestiques et sauvages face à l’"Influenza aviaire"
vendredi 31 août 2012
par  PINAUD David

Détection de deux ourses situées dans les Pyrénées espagnoles

Source ONCFS
(Pour faciliter la lecture du document,"clic droit sur la souris" et cliquez sur "zoom de sélection").
lundi 31 octobre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

L’élevage et la commercialisation des sanglier

Au début des années 1980, les règles applicables à l’élevage du sanglier s’étaient durcies en France en raison de l’augmentation des populations sauvages. Cette réglementation stricte mise en place dans notre pays a été revue en 2004, à la demande de la Commission européenne, par deux arrêtés prévoyant de (...)
lundi 31 octobre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Gestion des espaces naturels

La gestion des espaces naturels constitue l’un des enjeux primordiaux rencontrés actuellement par tous les acteurs de l’environnement. La gestion de la faune sauvage est en effet intimement liée à celle des espaces naturels sur lesquels elle vit, et la chasse fait partie des activités qui (...)
lundi 31 octobre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Aspects juridiques des ORGFH

Inscrites désormais dans une section spécifique à l’article L. 414-8 du Code de l’environnement, les orientations régionales de gestion et de conservation de la faune sauvage et de ses habitats (ORGFH) sont les documents références permettant d’appréhender les objectifs à atteindre pour permettre une (...)
lundi 31 octobre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

A quelles conditions le chasseur doit-il se munir d’un ticket de transport

A quelles conditions le chasseur doit-il se munir d’un ticket de transport ? Si la loi du 31 décembre 2008(1) est venue simplifier les règles relatives au transport des morceaux soumis à plan de chasse pour les chasseurs titulaires d’un permis validé durant la période d’ouverture de la chasse, le (...)

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dimanche 12 mars 2017

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