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Articles publiés dans cette rubrique

mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Décret n° 2010-707 du 29 juin 2010 relatif à certaines interdictions et sanctions applicables en matière de chasse

Décret n° 2010-707 du 29 juin 2010 relatif à certaines interdictions et sanctions applicables en matière de chasse
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Arrêté du 31 mars 2011 portant modification de l’arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en oeuvre du plan de chasse et au marquage du gibier.

Arrêté du 31 mars 2011 portant modification de l’arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier.
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Arrêté du 31 mai 2011 relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois

Arrêté du 31 mai 2011 relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Arrêté du 29 juin 2011 modifiant l’arrêté du 29 janvier 2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles

Arrêté du 29 juin 2011 modifiant l’arrêté du 29 janvier 2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Arrêté du 9 mai 2011 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (canis lupus)

Arrêté du 9 mai 2011 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (canis lupus)
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Arrêté du 17 mars 2011 relatif au montant des redevances cynégétiques

Arrêté du 17 mars 2011 relatif au montant des redevances cynégétiques
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Décret n° 2011-611 du 31 mai 2011 relatif aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue

Décret n° 2011-611 du 31 mai 2011 relatif aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Demande de carte européenne d’armes à feu

Demande de carte européenne d’armes à feu
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Déclaration d’acquisition, vente, cession ou mise en possession des armes de 5e catégorie II ou de 7e catégorie

Déclaration d’acquisition, vente, cession ou mise en possession des armes de 5e catégorie II ou de 7e catégorie
mardi 22 novembre 2011
par  Jean-Claude SAN MIGUEL

Arrêté du 1 Août 2006 fixant des mesures sanitaires concernant l’usage des appelants utilisés pour la chasse du gibier d’eau

Arrêté du 1 Août 2006 fixant des mesures sanitaires concernant l’usage des appelants utilisés pour la chasse du gibier d’eau

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